Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales s'appliquent à l'application Planificateur MECO, éditée par MALO Enterprise Coach.

1. Éditeur

Raison sociale : MALO Enterprise Coach
Forme juridique : [SAS / SARL — à préciser]
Capital social : [montant en CHF ou EUR]
Siège social : [adresse complète, Canton, Suisse]
Numéro d'immatriculation : [IDE (CHE-xxx.xxx.xxx) ou RCS selon pays]
Numéro de TVA : [si applicable]
Directeur de la publication : Mathieu Lorenzato
Contact : hypervibe@malo.coach

2. Hébergement de l'application

L'application Planificateur MECO est hébergée par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723 — États-Unis
Site : vercel.com
Les fonctions serveur sont exécutées dans la région européenne de Francfort (fra1).

3. Base de données

Les données applicatives sont stockées par :
Neon (Databricks, Inc.)
Site : neon.tech
Serveurs localisés dans l'Union européenne (région AWS eu-central-1 — Francfort, Allemagne).

4. Envoi d'emails transactionnels

Les liens de connexion sécurisés et les invitations d'équipe sont envoyés via :
Resend Inc.
Site : resend.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de l'application Planificateur MECO (structure, textes, méthodes, marque MALO et méthode MECO) sont la propriété exclusive de MALO Enterprise Coach ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Les contenus saisis par les utilisateurs dans leur planificateur restent leur propriété. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation expresse et préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

MALO Enterprise Coach s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, MALO Enterprise Coach ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité pour toute imprécision ou omission.

Les planificateurs et outils proposés par Planificateur MECO constituent des outils d'aide à la réflexion stratégique à visée professionnelle. Ils ne constituent pas des avis juridiques, financiers ou comptables et ne remplacent pas l'accompagnement d'un professionnel qualifié.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit [suisse / français — à préciser]. Tout litige relatif à leur interprétation sera soumis aux juridictions compétentes [du Canton de [Canton] / de [Ville]].